Avocats en responsabilité médicale - Notre expertise à votre disposition

Litige au sein de la structure ou entre structures, contentieux contractuel, ou disciplinaire, contentieux de la responsabilité médicale.

Responsabilité médicale : protection de vos droits et défense en cas de litige

L'équipe de Me de Mascureau est à vos côtés dans les procédures de mise en œuvre de la responsabilité médicale


Le domaine de la responsabilité médicale est complexe et que vous soyez en demande ou en défense, il est préférable de vous entourer d’un cabinet d’avocats spécialisés en droit de la santé. Notre cabinet est là pour vous accompagner en matière de responsabilité médicale.


Que vous soyez un professionnel de santé, une entreprise du domaine médical, ou encore un patient, nous mettons notre expertise à votre service. Notre équipe d'avocats expérimentés analyse attentivement chaque cas pour déterminer les responsabilités, évaluer les préjudices subis et vous représenter devant les commissions spécialisées ou les tribunaux.


Notre objectif est de vous apporter un soutien juridique solide et de vous aider à défendre vos droits et vos intérêts.

Contentieux contractuel et contentieux des entreprises de santé

Une assistance juridique pour résoudre les litiges et conflits contractuels


Le contentieux contractuel et le contentieux des entreprises de santé peuvent survenir dans diverses situations. Litiges entre professionnels de santé, entre établissements de santé, entre une entreprise de santé et un tiers…


Notre cabinet d'avocats dispose d'une expertise approfondie dans ce domaine et vous assiste dans la résolution de ces litiges, qu’ils interviennent dans le cadre d’un contrat d’exercice, d’un accord de partenariat ou d’une société.


Nos avocats étudient attentivement les contrats et les obligations qu'ils renferment et analysent les fautes éventuelles pour vous représenter de manière efficace dans le cadre de tous types de procédures. Nous sommes déterminés à défendre vos intérêts et à trouver des solutions équitables et durables.

Droit disciplinaire : une représentation juridique pour les professionnels de santé

Confiez-nous vos différentes procédures et démarches et bénéficiez de notre expertise


Le droit disciplinaire occupe une place importante dans le domaine de la santé. Les professionnels de la santé peuvent être confrontés à des procédures disciplinaires complexes qui peuvent avoir un impact significatif sur leur carrière et leur réputation.


Nous vous apportons une expertise juridique solide pour faire face à ces situations délicates. Qu’elle que soit votre discipline, nous analysons attentivement votre dossier, vous assistons dans les démarches nécessaires, préparons votre défense et vous représentons lors des audiences disciplinaires.


Notre objectif est de protéger vos droits et de vous aider à faire face à ces procédures avec assurance et sérénité.

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